EXPOSITION AU CENTRE CULTUREL

  • CARTON EXPOSITION B.CLARISSE BOURBON L'ARCHAMBAULT 2019
    Du mardi 1 octobre 2019 18:00 au samedi 30 novembre 2019 17:00
    Madame Annick LECLERCQ Maire de Bourbon l’Archambault Madame Catherine DUICK Maire-adjointe en charge des Affaires Culturelles S...

INFOS

place Hôtel de Ville
03160 BOURBON L'ARCHAMBAULT
FRANCE mairie@mairie-bourbon.com 04 70 67 00 08
Actuellement : Ouvert jusqu'à 12:00 (Horaires)
  • Du vendredi 25 octobre 2019 09:47 au mardi 31 décembre 2019 23:45
    Demande de subvention des Associations
     
    Pour 2020, afin d'attribuer les subventions aux associations, il est demandé à ces dernières de fournir, avant le 31 décembre 2019, les pièces nécessaires à l'examen de leur demande de subvention, à savoir : 
    · statuts datés et signés (si modification)
    · liste à jour des membres du Conseil d'administration (si modification)
    · dernier rapport annuel d'activité ou descriptif des actions menées l'année antérieure
    · description des projets de l'association pour l'année à venir
    · RIB (si modification)
    · compte de résultat et annexes des deux derniers exercices certifiés par le Président de l'association ou un commissaire aux comptes si l'association a bénéficié de subventions publiques de plus de 153000
    · budget prévisionnel global de l'association
    · budget de l'action le cas échéant
    Attention : tout dossier parvenant en retard ne pourra être examiné.
    Par ailleurs, merci de faire parvenir l’invitation à votre Assemblée Générale aux élus 15 jours avant la date fixée.
     

    pour info : les associations sportives doivent penser à vérifier que leur contrat d'assurance de responsabilité civile (laquelle est une assurance obligatoire) couvre expressément leur responsabilité contractuelle notamment pour défaut d'information et de conseil. A défaut, les dirigeants des associations encourent une peine de 6 mois d'emprisonnement et de 7500€ d'amende. Une association sportive engage sa responsabilité si, en violation de l'article L.321-4 du code du sport, elle n'a pas informé ses adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer. 

AGENDA

  • NABAB
    Du jeudi 14 novembre 2019 13:45 au jeudi 21 novembre 2019 13:45
    Ce mois-ci, nous vous proposons :  pour la bobine du NABAB : Jeudi 14 novembre  à 20h30         &n...
  • flyer_colloque
    Le vendredi 22 novembre 2019 de 14:30 à 17:00
    En France, l’agriculture est au centre de la biodiversité. Cette biodiversité, telle que nous la connaissons actuellemen...
  • CARTON EXPOSITION B.CLARISSE BOURBON L'ARCHAMBAULT 2019
    Du mardi 1 octobre 2019 18:00 au samedi 30 novembre 2019 17:00
    Madame Annick LECLERCQ Maire de Bourbon l’Archambault Madame Catherine DUICK Maire-adjointe en charge des Affaires Culturelles S...
  • pole_emploi_quadri44338
    Du lundi 25 novembre 2019 au dimanche 15 décembre 2019
    Dans le cadre de la préparation des recrutements pour le chantier RCEA à venir       Isab...
  • Les-associations-de-soutien-aux-personnes-handicapees
    Du vendredi 25 octobre 2019 09:47 au mardi 31 décembre 2019 23:45
    Demande de subvention des Associations   Pour 2020, afin d'attribuer les subventions aux associations, il est demandé &agr...
  • BOURBON ACTUS
    Du vendredi 8 novembre 2019 16:48 au mardi 31 décembre 2019 16:45
               Tous les deux mois, nous sortons un bulletin afin de vous informer des projets, ini...

INFOS PRATIQUES

ASSOCIATIONS

Suivez-nous

NewsLetter

Inscrivez-vous pour recevoir, avant tout le monde, les nouveautés.